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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT CONTROLE
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Sport Controle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport Controle
SPORT CONTROLE, SARL

Numéro de dépôt :
3745971
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
Sport Controle de SPORT CONTROLE

Présentation de la marque Sport Controle

Déposée le 11 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sport Controle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT CONTROLE domicilié(e) ESTIA2 TECHNOPOLE IZARBEL - 64210 - BIDART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORT CONTROLE domicilié(e) ESTIA2 TECHNOPOLE IZARBEL - 64210 - BIDART - France.

La marque Sport Controle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport Controle est expirée depuis le 11 juin 2020.

SPORT CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : Ergomedical Design , Sport Control , Okyl , SC


SPORT CONTROLE, SARL - ESTIA2 TECHNOPOLE IZARBEL - 64210 - BIDART - France


SPORT CONTROLE - ESTIA2 TECHNOPOLE IZARBEL - 64210 - BIDART - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).